La rémunération de la création ne saurait justifier la généralisation du verrouillage numérique des œuvres.

 

Principe des mesures techniques et de la protection juridique associée

Question 4a : Depuis 1995, la Commission Européenne encourage l’utilisation des mesures techniques de protection comme facteur de développement d’une économie de la culture à l’ère du numérique. Pensez-vous que cette stratégie soit pertinente ?
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Cette stratégie n’était pas pertinente. Les faits l’ont montré.
La plupart des majors de l’industrie du disque envisagent de renoncer aux mesures de protection. Les plate-formes de musique en ligne comme Virgin et la Fnac « déverrouillent » des centaines de milliers de titres.

En juin 2006, à l’occasion de la Marche pour les libertés numériques, contre les DRM et contre la loi DADVSI, j’avais déclaré : « La rémunération de la création ne saurait justifier la généralisation du verrouillage numérique des œuvres. Ce verrouillage aboutit en particulier à pénaliser ceux qui ont fait l’effort d'acquérir des œuvres sur des plate-formes commerciales et encourage le recours aux copies illicites débarrassées, elles, de toute contrainte technique. ».

La protection des droits sur les œuvres avait été jusqu'à nos jours essentiellement juridique. Avec les mesures techniques de protection, on a tenté de transférer à des systèmes techniques le pouvoir de faire respecter les règles du droit d’auteur.

Aucun de ces procédés n’était à l’épreuve de l’inventivité des ingénieurs et des hackers. Les promoteurs des mesures techniques (majors, fabricants de matériels numériques, fournisseurs de solutions techniques), conscients de la vulnérabilité de ces mesures techniques, ont souhaité que soient criminalisées les pratiques de contournement.

Cette illusion d’une protection technique efficace a détourné les majors et la majorité des producteurs indépendants de l’essentiel : numériser leurs catalogues, développer des offres en ligne et adapter leurs modèles d’affaires au nouvel environnement numérique.

 Question 4b : En signant les traités WCT et WPPT en 1996, l’Europe a fait il y a 10 ans le choix de la protection juridique des mesures techniques de protection. Pensez-vous que ce choix était judicieux ?
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Ces Traités ont ont été conçus il y a plus de dix ans, alors que l’Internet était très différent de celui que nous connaissons aujourd’hui.
Parce que la protection technique ne peut être efficace, les textes édictés ont été exagérément répressifs quant aux technologies elles-mêmes, préférant criminaliser les outils, et donc transformant en délinquants une fraction significative de la population qui n’aspirait qu’à pouvoir écouter sur le support de son choix des oeuvres licitement acquises.
Ces deux traités ont été négociés à l’OMPI à l’écart de tout débat public. En dehors de cercles spécialisés, la portée des Traités OMPI de 1996 est passée largement inaperçue. Les mesures techniques de protection étaient, en 1996,  essentiellement des dispositifs de contrôle d’accès empêchant l’accès non autorisé à une oeuvre donnée.

Entre l’adoption des traités, la négociation de la directive “Droits d’auteurs et droits voisins dans la société de l’information” (qui s’appuie et durcit les Traités de 1996)et son adoption en 2001, la situation avait complétement changé. Une nouvelle génération de logiciels peer-to-peer (P2P) était apparue dans le sillage de Napster. Des millions d’internautes s’étaient emparés des réseaux P2P pour échanger des œuvres. Surtout : entre 1995 et 2001, les « mesures techniques de protection » avaient muté en dispositifs de contrôle des utilisations.

L'expérience des traités OMPI de 1996 montre que si de tels textes ne sont pas arrêtés ou amendés au stade de la négociation à l'OMPI, ils se transforment en rouleaux compresseurs dévastateurs, à travers une séquence de transpositions européennes puis nationales.
Je veillerai à ce que ce que le mandat donné aux représentants français à l’OMPI fasse l’objet d’un débat participatif, ouvert à l’ensemble de parties prenantes.
Il est souhaitable que les Conférences et plus généralement les travaux de l’OMPI soient ouverts à l’ensemble des parties prenantes.


International

Question 5a : Pensez-vous que la France devrait oeuvrer activement, notamment à la Commission et dans les agences de l’ONU, à la réalisation des objectifs de la déclaration de Genève, et contribuer à l’adoption à l’OMPI d’un traité s’inspirant du « projet de traité pour l’accès à la connaissance et aux techniques », ou reprenant les propositions contenues dans l’accord de Paris ?
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La déclaration de Genève et l’accord de Paris du « Transatlantic Consumer Dialog » participent tous deux d’une même logique : remettre de l’humain et une analyse critique des approches économiques prédominantes dans la manière dont nous traitons les droits de propriété dans la sphére intellectuelle.
L’OMPI et nombre d’instances supranationales comme l’OMC assimilent depuis plusieurs décennies le développement économique de la société de l’information et de la connaissance à la création de nouveaux droits exclusifs. Le « traité des diffuseurs » participe de cette même logique.
Cette méthode montre aujourd’hui ses limites.
Les cas de « biopiraterie », d’acquisition abusive de droits exclusifs sur des espèces connues depuis longtemps par certains peuples, se multiplient. La fabrication ou l’achat par les pays les moins développés de médicaments génériques afin de soigner les épidémies frappant leur population reste, malgré les avancées obtenues à Doha, conditionnées à un processus complexe d’autorisation. D’une manière générale, l’application indifférenciée aux pays les plus pauvres de systèmes de droits conçus pour les pays les plus riches produit de mauvais résultats.
C’est pourquoi je suis favorable à la prise en compte de critères liés au « développement » - économique, mais aussi humain - lors de l’élaboration des politiques publiques en matière de propriété intellectuelle, qu’elles soient locales ou supranationales. Des approches différenciées, intégrant les spécificités des pays, doivent être développées.
Elles seront un élément clé de la réussite de cette « PAC mondiale », de cette politique agricole coordonnée à l’échelle de la planète, que j’ai pris l’engagement de promouvoir. Une telle politique ne peut se concrétiser et être réellement bénéfique à tous que si quelques sociétés ne se sont pas arrogées des monopoles abusifs, contraires à l’intérêt général.

Question 5b : Pensez-vous que la France et l’Europe devraient demander à ce que le projet de traité sur la radio-diffusion en cours d’examen à l’OMPI se concentre sur l’obligation faite aux États de prévoir des sanctions en cas de « vol de signal » au lieu de créer de nouveaux droits pour les diffuseurs, y compris sur internet, et d’étendre la protection juridique des mesures techniques ?
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En ce qui concerne plus spécifiquement le traité des télédiffuseurs, je suis favorable à une approche fondée sur la protection du signal plutôt que sur la création de nouveaux droits attachés à l’acte de diffusion.
Une approche orientée « signal » permet en effet d’harmoniser les outils de lutte contre la retransmission non autorisée de chaînes de télévision en tant que telle, donnant aux diffuseurs les moyens de faire valoir leurs droits. La création de nouveaux droits attachés à l’acte de diffusion renforcerait encore le contrôle de quelques grands groupes sur les canaux de communication. En effet, dans un tel cas, pour réutiliser un enregistrement d’un programme, l’autorisation de la chaîne qui a diffusé ce programme serait requise en plus de celles des ayant droits existant déjà. Or, la société de l’information et les médias me semblent aujourd’hui souffrir d’un excès plutôt que d’un manque de contrôle. Aussi, la création de nouveaux droits ne paraît-elle pas opportune.

Une derniére remarque, pour conclure le volet « international » de votre questionnaire.
Les traités de l’OMPI, de l’OMC et de nombre d’organisations intergouvernementales sont aujourd’hui le plus souvent élaborés de manière confidentielle, alors qu’ils sont pourtant des conséquences majeures sur les politiques publiques des décennies à venir.
Je serai donc particulièrement attentive à ce que le mandat donné aux représentants Français dans ces instances soit discuté au Parlement et fasse l’objet d’un débat public ouvert à l’ensemble de parties prenantes.
 

Réponses de Ségolène Royal aux questions de Candidats.fr

Les choix techniques de Désirs d’avenir préfigurent une politique numérique ouverte

Les outils et les les technologies utilisés dans cette campagne traduisent, en actes,  une approche ouverte de la culture numerique fondée sur le partage, la coopération et l'échange.

Dés sa création, les textes et les contributions mis en ligne sur le site desirsdavenirs ont été placés sous licence Creative Commons.

• Le choix a été fait, dés le départ de privlégier les outils qu'utilisent les internautes ordinaires, plutot que d'investir dans de coûteuses plateformes. Plateformes Dailymotion, Googlevideo, Kewego, YouTube pour héberger et diffuser les videos de la campagne. Et FlickR pour les photos .

• Des logiciels libres pour une campagne participative

Le site desirsd'avenir, les chats collectifs, l'outil de gestion de l'espace "e-militant", les partages de liens, s'appuient sur des logiciels libres

Les documents de campagne sont gérés à travers un wiki. Un outil de "double fenêtrage" permet  de gérer un corpus collaboratif qui retrace toutes les expressions publiques de la candidate et de son équipe et de générer très rapidement des réponses au courrier et aux interviews.

En retour, après la campagne, le code d'un certain nombre de développements specifiques sera reversé a la communauté.

• Des fonctionnalités collaboratives, résolument Web 2.0

• Une offre généreuse de flux RSS
• Des boutons Netvibes
• Pligg pour le  partage de liens
• Un dispositif  d'évaluation collaborative des contributions par un système d'étoiles, a été développé. Etendu depuis quelques semaines aux blogs de soutien
• Une carte qui localise sur GoogleMaps les évènements de la campagne

• Vers la TV 2.0

• L'interface video intégre le format DiVx Stage 6 qui permet de visionner des contenus en très bonne définition

• Le lecteur vidéo P2P permet de télécharger des vidéos en mutualisant la bande passante. Développé à partir de GetDemocracy et de BitTorrent, ce logiciel permet de créer sa propre chaîne pour diffuser ses propres vidéos.

Les choix techniques sont aussi des choix politiques !

Web 2.0 pour Ségolène 2.0...

Désirs d’avenir et les blogs de soutien à Ségoléne Royal commencent à tirer parti du web 2.0.

Comme le Parti socialiste, d’ailleurs, qui vient d’ouvrir une version beta de son futur site, résolument Web 2.0.

Web 2.0 ? On désigne ainsi une nouvelle génération de sites et de services  qui transforment l’expérience du Web : des services qui misent sur l'intelligence collective, avec des sites en perpétuelle évolution, qui s'appuient sur des logiciels comme Ajax.

La nouvelle version du site  Désirsdavenir.org introduit plusieurs fonctionnalités de type Web 2.0 :  
• une offre généreuse de flux RSS
• Des boutons Netvibes
• un dispositif d’évaluation des contributions dans les débats participatifs.Les visiteurs peuvent noter, sur une échelle de 0 à 5 étoiles l’intérêt des contribution.

Désirs d'avenir consacre une large place à la video. En s’appuyant sur DailyMotion mais aussi sur des sites « ségolénistes » qui compilent les vidéos : La ségo-vidéos-sphére. A quand un véritable podcast ?

La ségo-vidéo-sphère...

Plusieurs  blogs se consacrent à produire et diffuser des vidéos autour et à propos de Ségoléne Royal

 

• Ségolène Royal, Vidéos, et médias

L'équipe du Comité Désirs d'avenir du 93 a créé ce blog pour suivre toute l'actualité de Ségolène Royal. Toutes ces interventions, de nombreux reportages, dans tous les formats (dont PSP). Une nouveauté et une prémière : le flux podcast pour recevoir sur votre Ipod les dernières vidéos retranscrites par l'équipe de Ségolène-vidéo !

• Ségolène Royal en vidéo

 Si vous avez raté une intervention à la télévision de Ségolène Royal, ou votre téléviseur est en panne, vous pouvez la retrouver sur le blog segolene-video.

"Ce blog est destiné à rassembler et diffuser les vidéos disponibles sur internet à propos de Ségolène Royal."
Il recense les vidéos disponibles en ligne : émissions, séquences de journaux télévisés, réunions publiques, podcasts …

•  parolesdavenir. Ce site permet à chacun d'expliquer en video pourquoi il s'inscrit dans la démarche de Ségolène Royal. La procédure à suivre est très simple. Enregistrer votre video sur le groupe dailymotion parolesdavenir(http://www.dailymotion.com/group/17869) . Après modération la vidéo sera publiée sur ce site.

A noter : la ségo-vidéo-mosaïque de Ségosphère

Une impressionnante mosaïque composée de 80 écrans…. Une manière innovante (et panoramique ! ) de survoler les discours de Ségoléne Royal, ses passages dans les journaux télévisés… et les prises de parole de ses soutiens. 

Ségolène Royal s'adresse aux blogueurs

Les premiers blogs de soutien à la démarche de Ségoléne Royal sont apparus au cours de l’été 2005. L’un des premiers actes des comités locaux fut souvent de crééer un blog.

Dans une video diffusée sur Désirdavenir.org, Ségolène Royal remercie et encourage les blogueurs qui la soutiennent. « Les gens attendent des explications, pas des polémiques ...C’est un enrichissement collectif qui est irremplaçable. A vos claviers »

Nouvelle version du site Désirs d'avenir

Pour annoncer l'ouverture de la version 2 du site Désirs d'avenir, Ségoléne Royal a opté pour la vidéo:

« Ce nouveau site va ouvrir des débats plus nombreux ».

Dans cette vidéo, Ségolène Royal tire un premier bilan du sité Désirs d’avenir : cinq millions de pages vues, un million de visiteurs, 25000 contributeurs…. Elle explique ce qu’elle attend du nouveau site.

Et présente les principales nouveautés apportées par la nouvelle version.http://www.desirsdavenir.org/index.phpAdresse aux blogueurs : « Les gens attendent des explications, pas des polémiques »Les premiers blogs de soutien à la démarche de Ségoléne Royal sont apparus au cours de l’été 2005. L’un des premiers actes des comités locaux fut souvent de crééer un blog. Ségolène Royal remercie et encourage les blogueurs qui la soutiennent. « C’est un enrichissement collectif qui est irremplaçable. A vos claviers »

Voir aussi la présentation du nouveau site dans la lettre 28 de Désirs d'avenir:

"Vous avez peut etre vu que le site Désirs d'avenir avait changé : nouvelle charte graphique et nouvelles fonctionnalités.
Le site accorde désormais une large place à la vidéo dans le traitement de l'actualité ou sous la forme de messages de Ségolène Royal.
Nous avons aussi ouvert de nouvelles rubriques :• Discours et interviewshttp://www.desirsdavenir.org/index.php?c=interventions

• Ce que j'ai dit : ces textes présentent sous une forme synthétique les diagnostics et les propositions de Ségolène Royal sur tel ou tel sujet.
http://www.desirsdavenir.org/index.php?c=ceque
• L’actualité des blogs
http://www.desirsdavenir.org/index.php?c=blog_actualites
Nous recensions déjà les blogs des comités locaux : nous recensons désormais les blogs de soutien, les blogs thématiques (développement durable, école, numérique, femmes, sport …) et les blogs "ressources"."
 

Audience comparée (selon Alexa) du site Désirs d'avenir et du blog de DSK

http://www.alexa.com/data/details/traffic_details?q=www.desirsdavenir.org&url=www.desirsdavenir.org

Audience comparée (selon alexa) du site Desirsdavenir et du blog de Jack Lang

 

http://www.alexa.com/data/details/traffic_details?q=www.d...

Ecologie de la Ségosphère

L’equipe « Réseaux, territoires et géographie de l’information » de l’Université technologique de Compiégne vient de publier une étude sur « l’Ecologie de la « ségosphère »

Les chercheurs de Compiégne souhaitaient savoir s'il  existait, sur le web, au delà du phénomène médiatique, un véritable  mouvement de soutien à  Ségolène Royal,  si  ce mouvement se cristallisait  sous la forme d'un agrégat  dense de sites thématiquement et hypertextuellement proches (proches  en nombre de clics) et si c'est le cas de décrire l'écosystème de cet  agrégat qu’ils appellent  "ségosphère".

Ils ont  repéré un ensemble de 116 sites  connexes (il existe un chemin non orienté entre tout couple de sites)  proposant 1540 liens hypertexte sortants dont 45,4% vers d’autres sites de la ségosphère :  10% des sites les plus connectés proposent 43% des liens.  Ces 10% représentent les sites de soutien qui tentent de référencer  tous les autres sites de soutien existants.

Ces 116 sites présentent «  une structure hypertextuelle particulièrement resserrée et centrée sur le site desirsdavenir » : le vaisseau amiral. 78 des pages d’accueil des 116 sites visités pointent vers le site desirsdavenir.org. « Cette ségosphère est toute entière tournée vers ce site qui trace la route, fixe les échéances, décide des débats et produit les synthèses découlant de ces débats. ».

Les auteurs identifient aussi une garde  rapprochée (ou meilleures autorités) « Contrairement à une hiérarchie militaire, cette garde rapprochée n’a  pas été désignée par la tête mais a été élue par tous. En effet les sites  qui la composent ne sont pas des sites tenus par l’équipe de campagne  de Ségolène mais des initiatives individuelles de militants ou  sympathisants qui de par leur activité et leur complémentarité se  positionnent en terme de visibilité (nombre de sites pointant vers eux )  dans le sillage du site desirsdavenir.org. ….

On voit déjà dans cette garde rapprochée se dessiner deux types de sites : 

• les sites relais médias ( www.segolene-presse.blogspot.com, segoloscope.blogspirit.com tous segolene-video.over-blog.com , segolene-headlines.blogspirit.com)

• et les sites des comités de soutien .

Cette répartition des « charges » de campagne est particulièrement intéressante. Les sites « relais médias » d’un côté qui se partagent la tâche de relayer l’information publiée dans les grands médias (journaux, radio, télévision, sondages) et les sites des comités de soutien dont le caractère d’autorité est le fait combiné de leur activité et de leur ancienneté. La grande homogénéité éditoriale de la ségosphère a permis aux auteurs de l’étude   d’isoler 4 types de comportements de publication. Cette typologie  hiérarchise ces comportements dans leur capacité à produire des  contenus originaux.
• La réplication de contenus
Tous en premier lieu ont une forte tendance à la réplication brute de contenus. Réplication des textes de campagne de Ségolène, réplication des synthèses réalisées sur le site desirsdavenir.org, réplication d’articles, dépêches, émission de radio, interventions télévisées.
•  Le blog agenda
•  Le blog outil de communication du comité
•  Le blog lieu de publication autonome
Le  blog continue d’être le prolongement numérique du comité de soutien mais propose une véritable tribune à laquelle s’expriment les auteurs : ils produisent des billets d’analyse, commentent l’actualité de Ségolène Royal ou plus largement l’actualité politique, proposent des synthèses d’articles, critiquent telle ou telle posture. Le blog gagne ainsi son autonomie sur l’action de terrain du comité de soutien et complète celle-ci en adaptant l’exercice militant au territoire numérique.

Les auteurs concluent que «  l’enjeu de la ségosphère n’est pas de construire un lieu de démocratie participative, de débat démocratique dans la lignée du vaisseau amiral ; preuve en est le peu de productions originales, la forte tendance à la réplication de contenus et l’absence de confrontations d’idées. Cet enjeu, nous le voyons ailleurs ; il s’agit de gagner la bataille de la visibilité et cette bataille se joue sur deux champs : celui des réponses des moteurs de recherche aux requêtes qui lui sont soumises et celui du territoire même d’information de la ségosphère (le territoire tel qu’il est expérimenté par les usagers lorsqu’ils naviguent dessus). »   L'étude est ici

Ségolène 2.0 sur Netvibes

Les utilisateurs de NetVibes peuvent dséormais,  par un simple clic, intégrer un  tab Ségolene 2007 dans leur page d'accueil.

http://eco.netvibes.com/tabs/2596/s-gol-ne-2007